Comment aider avec la taxe d'apprentissage ?

La lutte contre le Syndrome Néphrotique idiopathique se fait beaucoup dans des universités où sont formés et se forment les chercheurs.

Vous avez la possibilité de nous aider par l’intermédiaire de votre taxe d’apprentissage et ça ne vous coûtera rien.

Il vous suffit au moment du remplissage du bordereau de versement de la taxe d’apprentissage 2006, de bien préciser sur le bordereau lui-même, à l’endroit prévu à cet effet le nom et l'adresse du chercheur formateur dans l'université que vous avez choisie.

La taxe d'apprentissage est un impôt versé par les entreprises afin de les faire participer au financement des formations technologiques et professionnelles dont l'apprentissage. Le versement est obligatoire mais c'est le seul impôt dont on peut choisir d'affecter une partie à une entité de formation de son choix, il faut en profiter.

Ainsi, si vous avez une entreprise assujettie à la taxe d'apprentissage ou si vous y travaillez ou encore si pouvez convaincre ceux ou celui qui paie cette taxe, vous pouvez lui ou leur demander d'affecter la partie hors quota ou dite "barème " à un organisme de formation comme une université de médecine ou un centre de recherche sur le SN, figurant sur la liste publiée par la préfecture.

Les entreprises doivent s'acquitter de cette obligation en effectuant leur versement par l'intermédiaire des organismes collecteurs agréés (par exemple les chambres de commerce...). Elles n'ont qu'à préciser sur le bordereau de versement l'établissement à qui est destiné cette taxe au lieu de le laisser en blanc comme très souvent.

Le calcul de la taxe d'apprentissage est de 0.5% du total des salaires bruts au 31 décembre de l'année civile écoulée. 52% sont réservés à l'apprentissage, c'est le quota non attribuable. 48% sont affectables (déduction éventuelle des frais de stage dans la limite de 4%) selon trois niveaux de formation A (CAP, BEP, BAC) pour 40%, B (BTS, DUT, jusqu'à BAC +4) pour 40% et C au delà pour les 20% restants.

Pratiquement, avant fin février 2007, il faut choisir une université agréée qui fait de la recherche sur le SN afin de lui affecter 20% des 48% (hors quota) de la taxe d'apprentissage en marquant son adresse et le nom du chercheur formateur sur le bordereau destiné à l'organisme collecteur, à l'endroit prévu à cet effet.

L'AMSN vous suggèrera des noms et adresses de chercheurs sur le SN avant l'Assemblée Générale du 20 janvier 2007.

Merci de nous aider.

Toute somme versée, même très modeste, nous est précieuse : les rivières se remplissent par des petits ruisseaux.